Déposée le 11 décembre 2000 par CHAPALAIN Madeleine, CHAPALAIN Anne, CHAPALAIN Armelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAPALAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Les déposants sont CHAPALAIN Madeleine, Suzanne, Maria domicilié(e) 5 Carré Mansart - 95290 - L'ISLE ADAM - France, CHAPALAIN Anne, Nicole, Rosalie domicilié(e) 5 Carré Mansart - 95290 - L'ISLE ADAM - France, CHAPALAIN Armelle, Marie, Thérèse, Suzanne domicilié(e) 10 Impasse du Pré de l'Isle - 95290 - L'ISLE ADAM - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.
La marque CHAPALAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAPALAIN Madeleine, Suzanne, Maria - 5 Carré Mansart - 95290 - L'ISLE ADAM - France
CHAPALAIN Anne, Nicole, Rosalie - 5 Carré Mansart - 95290 - L'ISLE ADAM - France
CHAPALAIN Armelle, Marie, Thérèse, Suzanne - 10 Impasse du Pré de l'Isle - 95290 - L'ISLE ADAM - France
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Inscription le 5 novembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°535064 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-05
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2458124 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-22
- Câbles et fils metalliques non électriques - Chaînes métalliques - Elingues métalliques et composites Metalliques/Textiles/ Plastiques - Arrimages métalliques et composites Metalliques/Textiles/Plastiques - Haubanage, garde-corps Metalliques et Composites - Accessoires métalliques à savoir : anneaux, boites à coin, cosses, crochets, manilles, moufles, poulies, ridoirs, serre-cables, tendeurs - Cordages, ficelles, filets, baches tentes, sangles - voiles - Elingues textiles en cordages sangles, bandes, tresses, écheveaux en fibres Naturelles ou synthetiques ou composites - Arrimages textiles en cordage, en sangle, bande, tresse, écheveaux ou composite - Harnais de sécurité textiles et/ou composite textile-métallique, plastique - Rubans textiles en fibres naturelles ou synthétiques et/ou composites : Textiles/Metalliques Plastiques - Cés de manutention, crics, palans, palonniers, pinces leve-toles, potences, treuils
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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